Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation Université Savoie Mont Blanc (Fondation USMB)
Université Savoie Mont Blanc, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4249328
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
Fondation Université Savoie Mont Blanc (Fondation USMB) de Université Savoie Mont Blanc

Présentation de la marque Fondation Université Savoie Mont Blanc (Fondation USMB)

Déposée le 15 février 2016 par la société Université Savoie Mont Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fondation Université Savoie Mont Blanc (Fondation USMB) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société Université Savoie Mont Blanc domicilié(e) 27 Rue Marcoz - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 308 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Savoie Mont Blanc, M. Varaschin Denis domicilié(e) 27 Rue Marcoz - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France.

La marque Fondation Université Savoie Mont Blanc (Fondation USMB) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Université Savoie Mont Blanc (Fondation USMB) arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

Université Savoie Mont Blanc a également déposé les autres marques suivantes : CNFEDS UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , FACULTE DE DROIT UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , IUT CHAMBERY UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , SCIENCES ET MONTAGNE UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , UFR Sciences et Montagne (UFR SceM) , FONDATION UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , IAE UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , Fondation Savoie Mont Blanc , UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , LETTRES LANGUES & SCIENCES HUMAINES UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC


Université Savoie Mont Blanc, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 27 Rue Marcoz - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France - SIREN 197308588


Université Savoie Mont Blanc, M. Varaschin Denis - 27 Rue Marcoz - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.